menu
Service
Informations pratiques
Citoyenneté
Démarches administratives
Vie économique
Location
Hébergement
Urbanisme
Bibliothèque
Informations environnement
Transport
Culte
Cimetière
Le village
Historique
Actualités
Activités municipales
Conseil municipal
Comptes rendus
Vie associative
Comité des fêtes
Parents d'élèves
Les amis du lac
Sauvegarde St Pierre-St Paul
Les attelages de Côte d'Or
Empreinte Cyno 21
Temps Danse Jazz
COMPTE RENDU DE SEANCE DU 11 MARS 2021
Accueil
/
Activités municipales
/
Comptes rendus
/
COMPTE RENDU DE SEANCE DU 11 MARS 2021
12/03/2021
Pièces jointes
file_download
COMPTE RENDU SEANCE DE CM DU 11.03.2021.doc (DOC - 0.03Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes